Secrétariat communal

>>> Dernière mise à jour : 4 février 2011

Secrétariat des séances du conseil communal et du collège communal

A Soumagne, les ordres du jour des séances du Conseil communal et du Collège communal sont gérés à l'aide d'un logiciel spécifique, rationalisant un processus complexe et facilitant l'archivage et les échanges d'informations. Les conseillers communaux peuvent également prendre connaissance en ligne et de leur domicile des dossiers se rapportant aux ordres du jour.

Le secrétariat des séances du Conseil communal

Le secrétaire communal établit le projet d'ordre du jour des séances du Conseil communal en concertation avec les échevinats.

L'ordre du jour est arrêté par le Collège communal et transmis aux conseillers communaux. Il est accompagné d'une note explicative.

Le secrétaire communal assiste aux réunions du Conseil communal, dont il rédige les procès-verbaux. Une fois approuvés, ceux-ci sont transcrits dans un registre spécifique, consultable sur simple demande adressée au secrétariat communal.

Principales décisions

Ordre du jour de la prochaine séance

Procès-verbaux des séances

Le secrétariat des séances du Collège communal

Le secrétaire communal prépare l'ordre du jour des séances du Collège communal en concertation avec les échevinats.

Cet ordre du jour est transmis aux membres du Collège communal.

Le secrétaire communal assiste aux réunions du Collège communal, dont il rédige les procès-verbaux. Une fois approuvés, ceux-ci sont transcrits dans un registre spécifique.

Principales décisions

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