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Séances du conseil communal

Dernière mise à jour : 21 juin 2019


Dossier

Calendrier, ordre du jour, PV, décisions...

Le conseil communal prend les décisions les plus importantes concernant la gestion de la commune : il vote le budget et les taxes, nomme le personnel, décide des investissements, ...

Il se réunit à la maison communale au moins dix fois par an, sous la présidence du bourgmestre et sur convocation du collège communal. Les réunions se déroulent en séance publique. Lorsque des questions de « personnes » sont abordées, le bourgmestre déclare le huis-clos (le public doit alors quitter la salle).

Calendrier des séances en 2019

  • Lundi 14 janvier
  • Lundi 18 février
  • Lundi 25 mars 2019
  • Lundi 29 avril 2019
  • Lundi 20 mai 2019
  • Lundi 17 juin 2019
  • Lundi 16 septembre 2019
  • Lundi 21 octobre 2019
  • Lundi 25 novembre 2019
  • Lundi 16 décembre 2019

Toutes les séances ont lieu à 20 heures

Réunions conjointes avec le Conseil de l'Action sociale :

  • 25 mars 2019
  • 25 novembre 2019

Les réunions se tiendront à 19 h 30

Règlement d'ordre intérieur

Règlement d'ordre intérieur du conseil communal de Soumagne arrêté par le conseil communal en séance du 14 janvier 2019 et approuvé par le ministre des pouvoirs locaux le 13 février 2019.

Ordres du jour, procès verbaux et décisions

L'ordre du jour des séances du conseil communal est établi par le collège communal. Les conseillers communaux peuvent y ajouter des points, sous certaines conditions. L'ordre du jour est affiché aux valves de la maison communale et sur les panneaux d'affichage communaux. Tout habitant peut demander à recevoir régulièrement les ordres du jour du conseil communal, sur simple demande adressée à la direction communale.

Ordre du jour de la séance du 17 juin 2019 (PDF)

Recevoir l'ordre du jour du conseil communal par e-mail

Si vous désirez recevoir un e-mail de notification dès que l'ordre du jour du conseil communal est en ligne, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion de l'ordre du jour du conseil communal de Soumagne.

Les décisions du conseil communal sont transcrites, par le directeur général ff, dans un registre spécifique. Celui-ci est consultable sur simple demande adressée à la direction générale. Les décisions de nature réglementaire (fiscalité, police, ...) sont publiées aux valves de la maison communale.

Les procès verbaux :

Recherche dans le site

Maison communale

Avenue de la Coopération, 38
à 4630 Soumagne

T. 04 377 97 97
Envoyer un message

Du lundi au vendredi
de 8 h 30 à 11 h 30
et de 13 h 30 à 16 h 30
Permanence population
Le premier jeudi de chaque mois de 16 h 30 à 18 h 30
sur rendez-vous
Samedi de 9 heures à 11 h 30

Services communaux
Permanences et fermetures

Emploi

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T. 04 377 97 46 - Mail

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La commune de Soumagne est dotée de nombreux labels de qualité de vie tels que « Commune à bras ouverts », « Commune Maya » ou encore « Handicity ». Elle a également adopté plusieurs chartes telles que « la charte de l'égalité des chances » ou « la charte en matière de lutte contre le dumping social »

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