Séances du conseil communal
Dernière mise à jour : 30 novembre 2022
Calendrier, ordre du jour, PV, décisions...
Le conseil communal prend les décisions les plus importantes concernant la gestion de la commune : il vote le budget et les taxes, nomme le personnel, décide des investissements, ...
Il se réunit à la maison communale au moins dix fois par an, sous la présidence du bourgmestre et sur convocation du collège communal. Les réunions se déroulent en séance publique. Lorsque des questions de « personnes » sont abordées, le bourgmestre déclare le huis-clos (le public doit alors quitter la salle).
Calendrier des séances en 2022
- Lundi 24 janvier
- Lundi 21 février
- Lundi 28 mars
- Lundi 25 avril
- Lundi 23 mai
- Lundi 20 juin
- Lundi 26 septembre
- Lundi 17 octobre
- Lundi 28 novembre
Séance conjointe avec le Conseil de l'Action Sociale (à 19h.) - Lundi 19 décembre
Toutes les séances ont lieu à 20 heures
Règlement d'ordre intérieur
Règlement d'ordre intérieur du conseil communal de Soumagne arrêté par le conseil communal en séance du 14 janvier 2019 et approuvé par le ministre des pouvoirs locaux le 13 février 2019.
Ordres du jour, procès verbaux et décisions
L'ordre du jour des séances du conseil communal est établi par le collège communal. Les conseillers communaux peuvent y ajouter des points, sous certaines conditions. L'ordre du jour est affiché aux valves de la maison communale et sur les panneaux d'affichage communaux. Tout habitant peut demander à recevoir régulièrement les ordres du jour du conseil communal, sur simple demande adressée à la direction communale.
Ordre du jour de la séance du 28 novembre 2022 (PDF)
Recevoir l'ordre du jour du conseil communal par e-mail
Si vous désirez recevoir un e-mail de notification dès que l'ordre du jour du conseil communal est en ligne, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion de l'ordre du jour du conseil communal de Soumagne.
Suivre le Conseil communal en streaming audio
Les séances du Conseil communal sont diffusées en direct audio sur notre chaîne Youtube.
Les décisions du conseil communal sont transcrites, par le directeur général ff, dans un registre spécifique. Celui-ci est consultable sur simple demande adressée à la direction générale. Les décisions de nature réglementaire (fiscalité, police, ...) sont publiées aux valves de la maison communale.
Les procès verbaux :
