Séances du conseil communal
Dernière mise à jour : 16 mars 2020
Calendrier, ordre du jour, PV, décisions...
Le conseil communal prend les décisions les plus importantes concernant la gestion de la commune : il vote le budget et les taxes, nomme le personnel, décide des investissements, ...
Il se réunit à la maison communale au moins dix fois par an, sous la présidence du bourgmestre et sur convocation du collège communal. Les réunions se déroulent en séance publique. Lorsque des questions de « personnes » sont abordées, le bourgmestre déclare le huis-clos (le public doit alors quitter la salle).
Calendrier des séances en 2020
- Lundi 20 janvier
- Lundi 17 février
- Lundi 23 mars (séance annulée)
- Lundi 27 avril
- Lundi 25 mai
- Lundi 22 juin
- Lundi 21 septembre
- Lundi 26 octobre
- Lundi 23 novembre
- Lundi 14 décembre
Toutes les séances ont lieu à 20 heures
Règlement d'ordre intérieur
Règlement d'ordre intérieur du conseil communal de Soumagne arrêté par le conseil communal en séance du 14 janvier 2019 et approuvé par le ministre des pouvoirs locaux le 13 février 2019.
Ordres du jour, procès verbaux et décisions
L'ordre du jour des séances du conseil communal est établi par le collège communal. Les conseillers communaux peuvent y ajouter des points, sous certaines conditions. L'ordre du jour est affiché aux valves de la maison communale et sur les panneaux d'affichage communaux. Tout habitant peut demander à recevoir régulièrement les ordres du jour du conseil communal, sur simple demande adressée à la direction communale.
Ordre du jour de la séance du 17 février 2020 (PDF)
Recevoir l'ordre du jour du conseil communal par e-mail
Si vous désirez recevoir un e-mail de notification dès que l'ordre du jour du conseil communal est en ligne, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion de l'ordre du jour du conseil communal de Soumagne.
Les décisions du conseil communal sont transcrites, par le directeur général ff, dans un registre spécifique. Celui-ci est consultable sur simple demande adressée à la direction générale. Les décisions de nature réglementaire (fiscalité, police, ...) sont publiées aux valves de la maison communale.
Les procès verbaux :
