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Les documents téléchargeables au format PDF

Dernière mise à jour : 7 juin 2023


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Energie

Formulaire et règlement de la prime « Audit énergie »

Environnement

Formulaire et règlement de la prime « Couches lavables »

Equipement

Autorisation d'exploiter des unités d'épuration individuelle

Autorisation de raccordement aux égoûts

Etat civil et Population

Finances

Logements

Mobilité

Le plan intercommunal de mobilité :

Sécurité et police

Codes et règlements :

Vol à main armée :

Organisation de manifestations publiques :

Bar à chichas, à pipes à eau et fumoirs en tous genres

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Les labels et chartes de notre commune

La commune de Soumagne est dotée de nombreux labels de qualité de vie tels que « Commune à bras ouverts », « Commune Maya » ou encore « Handicity ». Elle a également adopté plusieurs chartes telles que « la charte de l'égalité des chances » ou « la charte en matière de lutte contre le dumping social »

Soumagne, commune à bras ouverts Soumagne, commune Maya Soumagne, Handicity Charte de l'égalité des chances