Les documents téléchargeables au format PDF
Dernière mise à jour : 7 juin 2023
Tous les documents au format PDF
Tout au long de votre visite sur notre site Web, vous trouverez de nombreux documents à télécharger au format PDF. Ces documents sont répartis en fonction des thèmes développés dans les pages. Tous ces documents ont été réunis sur cette page afin de faciliter votre recherche.
Energie
Formulaire et règlement de la prime « Audit énergie »
- Formulaire de demande de la prime communale « Audit énergie » (PDF)
- Règlement lié à la prime communale « Audit énergie » (PDF)
Environnement
Formulaire et règlement de la prime « Couches lavables »
- Formulaire de demande de la prime communale « Couches lavables » (PDF 44Ko)
- Règlement lié à la prime communale « Couches lavables » (PDF 96Ko)
Equipement
Autorisation d'exploiter des unités d'épuration individuelle
- formulaire général des demandes de permis d'environnement et de permis unique (PDF)
- formulaire de déclaration des établissements de classe 3 (PDF)
Autorisation de raccordement aux égoûts
Etat civil et Population
- autorisation parentale (PDF -90Ko)
Finances
Logements
- attestation de conformité annexe 2a (PDF 84Ko)
- rapport de visite annexe 1a (PDF 125Ko)
- déclaration de location annexe 3 (PDF 77Ko)
Mobilité
Le plan intercommunal de mobilité :
- PICM : diagnostic (PDF 12Mo)
- PICM : choix des objectifs (PDF 196Ko)
- PICM : plan de mobilité (PDF 26Mo)
Sécurité et police
Codes et règlements :
Vol à main armée :
- Fiche conseil « vidéosurveillance » : recommandations pour l'utilisateur d'un système de vidéosurveillance (PDF 2Mo)
- Fiche conseil : premières réactions en cas de vol à main armée (PDF 667)
- Fiche agissement suspect (PDF 679Ko)
- Fiche de sécurité (PDF 768Ko)
- Fiche VMA - Description de l'auteur (PDF 920Ko)
Organisation de manifestations publiques :
- Vade-Mecum des organisateurs
- Déclaration d'organisation d'un événement ou d'une manifestation publique dans un lieu couvert (annexe 1)
- Demande d'autorisation d'organisation d'un événement ou d'une manifesation publique dans un lieu non entièrement clos et couvert (annexe 2)
- Demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons spiritueuses occasionnel par une association (annexe 3)
- Dossier « sécurité » (annexe 4)
- Gestion des déchets (annexe 5)
- Demande d'autorisation pour le lancement et la mise à feu d'artifices (annexe 6)
- Prêt de matériel (annexe 7)