Séances du Conseil communal
Dernière mise à jour : 14 octobre 2024
Calendrier, ordre du jour, PV, décisions...
Le conseil communal prend les décisions les plus importantes concernant la gestion de la commune : il vote le budget et les taxes, nomme le personnel, décide des investissements, ...
Il se réunit à la maison communale au moins dix fois par an, sous la présidence du bourgmestre et sur convocation du collège communal. Les réunions se déroulent en séance publique. Lorsque des questions de « personnes » sont abordées, le bourgmestre déclare le huis-clos (le public doit alors quitter la salle).
Calendrier des séances en 2024
- Lundi 22 janvier
- Lundi 19 février
- Lundi 25 mars
- Lundi 22 avril
- Lundi 27 mai
- Lundi 24 juin
- Jeudi 8 août
- Lundi 23 septembre
- Lundi 21 octobre
- Lundi 25 novembre
Séance conjointe avec le Conseil de l'Action Sociale (à 19h.) - Lundi 2 décembre
Toutes les séances ont lieu à 20 heures
Règlement d'ordre intérieur
Règlement d'ordre intérieur du conseil communal de Soumagne arrêté par le conseil communal en séance du 14 janvier 2019 et approuvé par le ministre des pouvoirs locaux le 13 février 2019.
Ordre du jour et projets de décisions
L'ordre du jour des séances du Conseil communal est établi par le Collège communal. Les conseillers communaux peuvent y ajouter des points, sous certaines conditions. L'ordre du jour est affiché aux valves de la maison communale et sur les panneaux d'affichage communaux. Tout habitant peut demander à recevoir régulièrement les ordres du jour du Conseil communal, sur simple demande adressée à la direction communale.
Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 21 octobre 2024
Recevoir l'ordre du jour du Conseil communal par e-mail
Si vous désirez recevoir un e-mail de notification dès que l'ordre du jour du Conseil communal est en ligne, vous pouvez vous inscrire à la liste de diffusion de l'ordre du jour du Conseil communal de Soumagne.
Suivre le Conseil communal en streaming audio
Les séances du Conseil communal sont diffusées en direct audio sur notre chaîne Youtube.
Procès verbaux :
- Séance du 22 mai 2023
- Séance du 26 juin 2023
- Séance du 25 septembre 2023
- Séance du 16 octobre 2023
- Séance du 27 novembre 2023
- Séance du 18 décembre 2023
- Séance du 22 janvier 2024
- Séance du 19 février 2024
- Séance du 25 mars 2024
- Séance du 22 avril 2024
- Séance du 27 mai 2024
- Séance du 24 juin 2024
- Séance du 8 août 2024